Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAMPLIE
Laiterie Coopérative de Pamplie, SCA

Numéro de dépôt :
4357272
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2027
PAMPLIE de Laiterie Coopérative de Pamplie

Présentation de la marque PAMPLIE

Déposée par voie électronique le 25 avril 2017 par la société Laiterie Coopérative de Pamplie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAMPLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la société Laiterie Coopérative de Pamplie domicilié(e) 51 Route chêne casse tête - 79220 - PAMPLIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 462 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque PAMPLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357272.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMPLIE arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

Laiterie Coopérative de Pamplie a également déposé les autres marques suivantes : FABRIQUE EN BARATTE TONNEAU , (Marque figurative) , FABRIQUÉ EN BARATTE TONNEAU


Laiterie Coopérative de Pamplie, SCA - 51 Route chêne casse tête - 79220 - PAMPLIE - France - SIREN 781462098


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Beurre ; crème de beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; laits gélifiés aromatisés et laits battus (à l'exception du lait en poudre) ; produits laitiers (à l'exception des produits laitiers en poudre) à savoir: desserts lactés, yaourts, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, petit suisse ; pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisées ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement de fermants lactiques, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés (à l'exception du lait en poudre et de tout produit laitier sous forme poudreuse, lait condensé non sucré et du lait concentré sucré, fromages et produits fromagers) ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits laitiers ; démonstration de produits ; présentation de produits et en particulier de produits laitiers sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en particulier concernant les produits laitiers ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits laitiers, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.